Séance plénière du Conseil Régional de Martinique ce 20 juillet 2010
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Voici l’ordre du jour détaillé de la séance plénière du Conseil régional de la Martinique en ce 20 juillet 2010. Rappelons que les séances plénières du Conseil Régional, comme de toutes les collectivités locales, sont ouvertes au public.
Affaire(s) présenté(es) par M. Le Président
Approbation du procès verbal de la séance plénière du 22 juin 2010
Affaire(s) présenté(es) par Mme. Catherine CONCONNE
Dossier Etablissement Public Foncier Local
Affaire(s) présenté(es) par M. Justin PAMPHILE
Fonds régional de solidarité et aide à la continuité territoriale : dispositifs de
transition
Affaire(s) présenté(es) par Mme Elisabeth LANDI
Dispositif transitoire d’aides aux étudiants
Affaire(s) présenté(es) par M. Le Président
Participation à la création de l’Union des Régions Antilles Guyane
Affaire(s) présenté(es) par M. Luc Louison CLEMENTE
Dossier AMO TCSP
Approbation du DCE relatif à la réalisation de prestations topographiques et
foncières sur le réseau routier national et les bâtiments régionaux
Affaire(s) présenté(es) par Mme. Catherine CONCONNE
Plan de relance d’urgence.
Affaire(s) présenté(es) par M. Fred LORDINOT
Vote du budget supplémentaire de l’exercice 2010
Présentation de l’avis du CESR
Présentation de l’avis du CCEE
Affaire(s) présenté(es) par M. Le Président
Délégation au Président du Conseil Régional pour ester en justice
Affaire(s) présenté(es) par M. Daniel CHOMET
Complément à la délibération n° 09-431-5 du 31 mars 2009 portant détaxe du
carburant en faveur des transporteurs routiers de marchandises
Affaire(s) présenté(es) par Mme Chantal MAIGNAN
Projet de décret relatif à la mise en œuvre d’aides à la filière sucrière des
départements de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Réunion
Affaire(s) présenté(es) par M. Didier LAGUERRE
Passation de trois marchés à bons de commande relatifs aux travaux
d’étanchéité et de mise hors d’eau des toitures dans les lycées et autres
bâtiments du patrimoine immobilier du Conseil régional (opération n°
ETANCH-09-OP1)
Passation de 16 marchés au titre des travaux de Construction de l’Institut
Régional de Formation aux Métiers du Sport et de la Jeunesse (IRFMSJ II)
(Opération n° GP-IRF-05-0P1)
Affaire(s) présenté(es) par M. Fred LORDINOT
Projet d’avenant à la convention du 11 mai 2007, relative au transfert des
indemnités de service fait (ISF).
Affaire(s) présenté(es) par M. Le Président
Reversement de la part écrêtée des indemnités de fonction du Président du
Conseil régional,
Création de postes
Notre petit lexique des termes barbares :
AMO : Assistance à Maîtrise d’Ouvrage
CCEE : Conseil de la Culture, de l’Education et de l’Environnement
CESR : Conseil Economique et Social Régional
DCE : Dossier de Consultation des Entreprises
DSP : Délégation de Service Public
TCSP : Transport Collectif en Site Propre
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